top of page

Mentions légales

Identification de l’éditeur Parisis Services
Siège social :

3 rue de l'Orme Sauceron

95 220 Herblay
Tél. : + 33 (0)1 39 97 56 02
N° SIREN : 380 383 117
N° SIRET : 38038311700054
Code APE : 8899B / Action sociale sans hébergement n.c.a.

Directeur de la publication
Monsieur Jean-Paul Boireau, Président de l'association Parisis Services.

 

Prestataire d’hébergement
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand


SARL au capital de 100000€
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024 - RCS Clermont Ferrand

http://www.o2switch.fr/

Prestataires

Création & développement du  site internet
Camille Santerre
Siège social : 4 rue Condorcet
95600 EAUBONNE – France
Tél : 06 42 24 70 86
Courriel : ccomcacamille@gmail.com

SIRET 850 979 105 00010

Code APE 6201Z

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Liens hypertextes (responsabilité)

Parisis Services propose de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de Parisis Services.

Propriété intellectuelle

Droit de reproduction
La reproduction ou réutilisation des contenus des pages des actualités est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens est possible dans les conditions fixées ci-après.

Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur www.parisisservices.fr. En revanche, les pages du portail ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Droit des marques
Le logo de Parisis Services est une marque semi-figurative (combinaison d’un logo et d’un nom), elle a fait l’objet d’une déclaration à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

bottom of page